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> Conseil d'arrondissement
Séance du 9 sept. 2008
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Appel nominal
- Approbation des procès-verbaux des séances des 20 mai et 10 juin 2008
- Examen des projets de délibérations
Rapporteurs
Dominique NACHURY 06.08.034 Approbation du Règlement intérieur du Conseil du 6ème arrondissement.
Bruno TRONEL 06.08.035 Exonération des droits d’occupation du domaine public des commerçants situés dans ou aux abords immédiats du périmètre de sécurité mis en place suite à l’explosion survenue sur le cours Lafayette.
Catherine MOULLIN 06.08.036 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM HMF en Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d’un montant total de 2 462 217 € - Opération : acquisition de 29 logements (26 logements PLUS et 3 logements PLAI) et de 29 garages situés rue Jean Novel à Lyon 6ème.
Laurence CROIZIER 06.08.037 Arrêté interpréfectoral ordonnant l’ouverture d’une enquête publique avant autorisation au titre des articles L 214-1 et suivants du Code de l’Environnement relative au projet de dragages sur la Saône pour l’entretien du chenal navigable entre Corre (Haute-Saône) et le confluent Rhône-Saône à Lyon (Rhône) présentée par Voies Navigables de France 2 rue de la Quarantaine à Lyon 5ème.
Catherine MOULLIN 06.08.038 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d’un montant total de 805 564 € - Opération : acquisition, amélioration de 7 logements (6 logements PLUS et 1 logement PLAI) et d’un commerce situés 97 rue de Créqui 6e.
Marc LAUPIES 06.08.039 Dénomination "Espace Martin Luther King" à Lyon 6e (Parc de la Tête d’Or).
Claude CHABOT 06.08.040 Attribution de subventions aux associations d’anciens combattants.
Claude CHABOT 06.08.041 "Les Lions du Sport"
Claude CHABOT 06.08.042 Lyon-Pékin 2008 – Soutien individuel aux athlètes de haut niveau – Signature de conventions d’objectifs.
Laurence CROIZIER 06.08.043 Lyon 6ème – Passation d’un avenant n° 3 au bail à construction du 22 mars 1985 passé entre la Ville de Lyon et l’OIPC Interpol – N° EI 06135 – N° inventaire 06135 T 001.
Laurence CROIZIER 06.08.044 Lyon 6ème – ZAC de la Cité Internationale – Régularisations foncières – Acquisition par la Ville de Lyon de divers volumes appartenant à la SEM de la Cité Internationale – EI N° 06087 – N° inventaire 06087 V 001 – 06087 V 002 – 06087 V 003 – 06087 V 004 – 06087 V 005 – 06087 V 006 – 06087 V 007.
Laurence CROIZIER 06.08.045 Réaménagement des entrées et création d’un local poubelles au Musée d’Art Contemporain – Cité Internationale – 81 quai Charles de Gaulle – 69006 LYON – Opération n° 06 087 607 – Adaptation du crédit de l’opération et avenant au marché de maîtrise d’œuvre.
Denise ROBIN 06.08.046 Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes âgées (animation, développement réseau, foyer restaurant, aide ménagère).
Anne-Claire PECH 06.08.047 Relocalisation et extension de capacité d’accueil du jeune enfant associatif "Le Nid d’Anges" 44 places, 52 rue Garibaldi Lyon 6ème. Attribution de subventions complémentaires de fonctionnement et d’équipement et approbation de la convention cadre.
Anne-Claire PECH 06.08.048 Attribution d’une subvention de 50 000 euros à l’association "Semaines sociales de France" pour l’organisation de la 83ème semaine Sociale de France les 21, 22, 23 novembre 2008 au Centre des Congrès – Approbation d’une convention mixte.
Catherine MOULLIN 06.08.049 Versement en 2008 d’une subvention d’équipement (1ère tranche) au bénéfice de la Fondation Armée du Salut, pour la réhabilitation de son "C.H.R.S." sis 131 avenue Thiers à Lyon 6ème : approbation des termes d’une convention de financement.
Anne-Claire PECH 06.08.050 Dans le cadre de l’action sociale conduite par la Ville de Lyon en direction des personnes en situation précaire, attribution de subventions à un ensemble d’organismes, et approbation des termes de conventions de financement.
Catherine MOULLIN 06.08.051 Participation financière de la ville de Lyon aux opérations de logements sociaux – Lyon 1er : 4 rue René Leynaud – 19 rue des Capucins – 13 rue Saint François d’Assise / Lyon 3ème : 26 rue de l’Harmonie / Lyon 4ème : 4 rue d’Isly / Lyon 6ème : 13 rue Notre Dame / Lyon 7ème : 12 rue Chateaubriand / Lyon 8ème : rue Edouard Nieuport – 90 rue Pierre Delore.
Anne-Claire PECH 06.08.052 Approbation de la convention constitutive du groupement d’intérêt public "Maison de l’emploi et de la formation de Lyon" à signer avec l’Etat, l’ANPE, l’Assedic Vallées du Rhône et de la Loire, la mission locale de Lyon, l’association ALLIES-PLIE de Lyon, la Communauté Urbaine de Lyon, la Région Rhône-Alpes, le Département du Rhône, la Chambre de commerce et d’industrie de Lyon et la Chambre des métiers et d’artisanat du Rhône.
Anne-Claire PECH 06.08.054 Attribution de subventions complémentaires de fonctionnement à diverses associations gestionnaires d’équipements de Petite Enfance – Approbation des conventions d’application.
Elsa MUCHADA 06.08.055 Attribution d’une subvention de 5 000 € à l’Association le Passe-Jardins pour l’organisation d’un défilé festif le 11 octobre 2008.
Laurence CROIZIER 06.08.056 Lyon 6ème – ZAC de la Cité Internationale – Régularisations domaniales – Cession gratuite par la Ville de Lyon au Grand-Lyon de diverses parcelles de terrain devant intégrer le domaine public de voirie – N° EI 06087 – N° inventaire 06087 T 001.
Claude CHABOT 06.08.057 Jeux de Lyon 2008 – Approbation de l’avenant à la convention de parrainage avec Decathlon.
Anne-Claire PECH 06.08.058 Relocalisation de l’équipement d’accueil du jeune enfant "Pierrot et Colombine" 13 rue Dussaussoy – Lyon 6ème – Attribution de subvention complémentaire de fonctionnement à l’Association La Croix Rouge Française – 61 rue de Créqui – 69006 Lyon, gestionnaire.
Denise ROBIN 06.08.059 Temps scolaire – périscolaire – Programmation 2008 – 2009.
Laurence CROIZIER 06.08.060 Lyon 6ème – Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Cité Internationale de Lyon – Convention de participation financière entre la Ville de Lyon et la SAEML Cité Internationale de Lyon.
Luc LAFOND 06.08.061 Hommage au sapeur-pompier Stéphane ABBES.
Laurence CROIZIER 06.08.062 Constitution du Comité d’Orientation du Parc de la Tête d’Or.
- Questions diverses
    
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