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> Conseil d'arrondissement
Séance du 7 ocotbre 2008
ORDRE DU JOUR
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Appel nominal
- Examen des projets de délibérations
Rapporteurs
Thierry MOUILLAC 06.08.062 Conseil de quartier – Modification des périmètres.
Anne-Claire PECH 06.08.063 Autorisation de signer des conventions avec diverses associations d’équipements de Petite Enfance dans les 1er, 3e, 4e et 6e arrondissements.
Claude CHABOT 06.08.064 "Les Lions du Sport"
Laurence CROIZIER 06.08.065 Modification n° 5 du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Lyon.
Elsa MUCHADA 06.08.066 Attribution d'une subvention de 16 000 € à l'Association de Soutien à l'Animation culturelle du 6e arrondissement de Lyon ou ASAC, pour son spectacle de lumière et pyrotechnie, proposé le 8 décembre 2008, dans le 6e arrondissement, dans le cadre de la Fête des Lumières 2008 – Approbation d'une convention mixte.
Jean-Jacques DAVID 06.08.067 Dotations aux arrondissements pour l'année 2009.
Laurence CROIZIER 06.08.068 Lyon 6e – ZAC de la Cité Internationale – Régularisations foncières – Acquisition par la Ville de Lyon de divers volumes appartenant à la SEM de la Cité Internationale – EI N° 06087 – N° Inventaire.
Laurence CROIZIER 06.08.069 Lyon 6e – ZAC de la Cité Internationale – Régularisations foncières – Acquisition par la Ville de Lyon d'un volume appartenant au Grand Lyon – N° EI 06087 – N° inventaire.
Anne-Claire PECH 06.08.070 Signature d'une convention pour l'octroi des prestations de service "Structure d'Accueil des Jeunes Enfants" avec la Caisse d'Allocations Familiales de Lyon.
Jean-Jacques DAVID 06.08.071 Délégation de service public pour la gestion du Casino de Lyon – Déclaration de sans suite.
Elsa MUCHADA 06.08.072 Enveloppe lieux de spectacles – Attribution de 37 subventions d'équipement pour un montant global de 157 000 € à des structures de création et de diffusion artistique – Approbation de 5 conventions d'application entre la ville de Lyon et les associations.
- Questions diverses
    
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