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> Conseil d'arrondissement
Séance du 6 décembre 2011
ORDRE DU JOUR
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Appel nominal
- Approbation du procès-verbal de la séance du 25 octobre 2011
- Examen des projets de délibérations
Rapporteurs
Catherine MOULLIN 06.11.467 Participation financière de la Ville de Lyon à la production de logement social – Lyon 2e : Confluence E4 / Lyon 3e : Lot F11 ZAC de la Buire / Lyon 6e : 36 rue Notre Dame / Lyon 8e 13 avenue Paul Santy / Lyon 9e : Avenue Rosa Parks – 1 rue de la Martinique
Marc LAUPIES 06.11.468 Projet de dénomination d'un espace public à Lyon 6e : "Square Général Marcel DESCOUR"
Thierry MOUILLAC 06.11.469 Rémunération des agents recenseurs 2012
Denise ROBIN 06.11.470 Lancement de l'opération "'Acquisition de tableaux blancs interactifs ou tableaux numériques interactifs" et signature d'une convention avec la Caisse des Ecoles pour favoriser l'utilisation des outils numériques dans les écoles de la Ville de Lyon
Anne-Claire PECH 06.11.471 Approbation et autorisation de signature de l'avenant de renouvellement 2011-2014 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Lyon et de l'avenant de renouvellement 2011-2014 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale de l'agglomération lyonnaise
Anne-Claire PECH 06.11.472 Autorisation de signer des conventions avec diverses associations gestionnaires d'équipements de petite enfance dans les 1er, 2e ,3e, 6e, 7e et 8e
Anne-Claire PECH 06.11.473 Liste des subventions proposées au Budget Primitif 2012 pour diverses associations du 6e arrondissement de Lyon
Claude CHABOT 06.11.474 Approbation du bilan 2011 du dispositif PRODIJ
Laurence CROIZIER 06.11.475 Autorisations d'urbanisme nécessaires à la réalisation de petits travaux d'investissement en 2012
Elsa MUCHADA 06.11.476 Modification de la délibération de 2005 relative aux tarifs appliqués dans les bibliothèques municipales de Lyon : abrogation des dispositions concernant les pénalités et institution des frais de relance
Jean-Jacques DAVID 06.11.477 Budget 2011 – Décision modificative n° 3
Jean-Jacques DAVID 06.11.478 Dotation 2012 – Vote de l'état spécial
- Questions diverses
    
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Le 6e arrondissement
