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> Conseil d'arrondissement
Séance du 5 octobre 2010
ORDRE DU JOUR
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Appel nominal
- Examen des projets de délibérations
Rapporteurs
Anne-Claire PECH 06.10.310 Projet de conclusion par le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de baux emphytéotiques sur les immeubles sis 246-248 rue Garibaldi à Lyon 3ème, 51 rue Germain à Lyon 6ème et 1 bis rue du Repos à Lyon 7ème
Anne-Claire PECH 06.10.311 Programmation financière complémentaire 2010 au titre du plan local pour l’insertion et l’emploi et du volet emploi-insertion du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon
Elsa MUCHADA
06.10.312 Participation du grand Casino de Lyon - Groupe Partouche - à la politique culturelle de la Ville de Lyon – Versement de subventions de fonctionnement à des associations des 6ème et 9ème arrondissements pour leurs projets culturels – Approbation de conventions d’application
Bruno TRONEL 06.10.313 Fêtes de fin d’année – Illuminations et animations 2010 : attribution de subventions d’un montant total de 160 019 euros (illuminations) et 12 536 euros (animations) aux associations de commerçants – Approbation d’une convention
Anne-Claire PECH 06.10.314 Attribution de subventions complémentaires de fonctionnement à diverses associations gestionnaires d’équipements de Petite Enfance. Approbation des conventions d’application et ajustement de subvention du budget primitif
Claude CHABOT 06.10.315 Attribution de subventions aux associations d’anciens combattants
Elsa MUCHADA 06.10.316 Attribution d’une subvention de 3 000 euros au « Complexe d’Information Pédagogique et Technique de Rhône Alpes » (CRIPTRA) pour l’organisation de « Marché d’automne » du 10 au 28 novembre 2010 – Approbation d’une convention mixte
Claude CHABOT 06.10.317 Les Lions du sport – Attribution de subventions aux associations sportives de proximité
Claude CHABOT 06.10.318 Lyon-Londres 2012 – soutien individuel aux athlètes de haut niveau
06.10.298 Conseil pour l'égalité Femmes-Hommes. Approbation de la liste des membres.
Laurence CROIZIER 06.10.319 Approbation des tarifications des prestations pédagogiques de la Direction des Espaces Verts.
Laurence CROIZIER 06.10.320 Lancement de l’opération et affectation d’une partie de l’autorisation de programme 2009-1 « Mise aux normes crèches et conservation de patrimoine », programme 20002
Anne-Claire PECH 06.10.321 Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l’Association « Capucine » pour la création de 10 places supplémentaires dans son établissement de petite enfance situé 99 rue Boileau à Lyon 6ème – Signature d’une convention d’application
Laurence CROIZIER 06.10.322 Autorisation de participation du Jardin Zoologique de la Ville de Lyon à des programmes de préservation des espèces animales menacées dans leurs milieux naturels – Autorisation de ventes de produits dérivés.
Jean-Jacques DAVID
06.10.323 Dotation aux Mairies d’arrondissement 2011.
Laurence CROIZIER 06.10.324 Rénovation des installations thermiques 2011 – Opération n°60021768 – Vote de l’opération et affectation d’une partie de l’autorisation de programme n°2008-1, programme 20020.
- Questions diverses
    
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Le 6e arrondissement
