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Séance du 5 nov. 2009
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT
Présidence de Monsieur Jean-Jacques DAVID
PROCES VERBAL
SEANCE DU JEUDI 5 NOVEMBRE 2009
- Désignation d'un secrétaire de séance : M. MOUILLAC
- Appel nominal
- Approbation du procès-verbal de la séance du 6 octobre 2009 : Le procès verbal est approuvé
PRESIDENT : Monsieur DAVID, Maire
SECRETAIRE ELU : M. MOUILLAC
PRESENTS : M. DAVID, Mme NACHURY, M. LAFOND, Mme ROBIN, M. LAUPIES, M. TRONEL,
M. DUC, M. MOUILLAC, Mme CROIZIER, Mme PECH, Mme BERTRIX-VEZA, M. NARDONE,
Mme BRICHET, Mme MUCHADA, M. CHABOT, M. LOUIS, Mme DE COSTER, M. MARILLAT des MERCIÈRES, Mme COCHET, M. GUILLOTTE.
EXCUSES : Mme MOULLIN, Mme CHEVASSUS-MASIA, Mme BALAS, M. ARRUE, Mme GRAZIANI,
Mme MAMET.
DEPOTS DE POUVOIRS : Mme NACHURY a déposé pouvoir pour voter pour Mme MOULLIN,
M. CHABOT, pouvoir de Mme CHEVASSUS-MASIA, Mme PECH, pouvoir de Mme BALAS,
Mme BRICHET, pouvoir de M. ARRUE, M. LAUPIES, pouvoir de Mme GRAZIANI, Mme CROIZIER, pouvoir de Mme MAMET.
ABSENT : M. TURCAS.
M. DAVID ouvre la séance à 20 h 15.
M. DAVID propose de désigner M. MOUILLAC pour assurer les fonctions de secrétaire de séance.
Cette proposition est adoptée à l'unanimité.
M. MOUILLAC procède à l'appel nominal.
Approbation du procès-verbal de la séance du 6 octobre 2009.
Mme BRICHET, ayant reçu procuration de M. ARRUE, indique que ce dernier vote contre le
procès-verbal car les éléments techniques de la question écrite du 6e arrondissement posée le 6 octobre n’étaient pas les mêmes que ceux exposés oralement lors du conseil municipal du 19 octobre 2009.
M. DAVID s’étonne de cette position. Il estime avoir dû donner des exemples qui éclaircissaient la question écrite et permettaient ainsi une exacte compréhension des choses mais il considère que chacun peut ne pas être d’accord.
LE PROCES-VERBAL EST ADOPTE.
Rapport N° 06.09.201 - Programmation classes transplantées janvier-juin 2010 - Complément de programmation temps scolaire et périscolaire 2009
Mme ROBIN rapporte ce dossier.
Elle rappelle que le dispositif de financement des projets de classes de découvertes des écoles élémentaires offre trois possibilités : 2 jours en classe sciences, 2 jours ou 3 jours sur la péniche du Val de Rhône, de 2 à 5 jours sur des séjours « libres », projet élaboré par les enseignants, enfin des stages d’éducation à la sécurité routière, 5 jours répartis sur l’année. Le programme proposé sur la période de janvier à juin 2010 concerne 123 classes (12 classes péniche, 36 classes sciences, 75 classes en projet libre), soit environ 3100 enfants.
Elle indique qu’une subvention de 15 000 € ayant été attribuée à l’association « Péniche du Val de Rhône » dans le cadre d’un échange européen exercice 2009 mais le séjour ne pouvant être réalisé, la subvention est annulée.
Elle précise que le financement de 2009 pour le séjour sur la péniche a bénéficié à 2 classes de l’école Elémentaire Antoine Rémond avec 80 vacations et une subvention de 4 500 €. Pour ce qui est des séjours libres de l’exercice 2010, elle indique que les écoles élémentaires suivantes sont concernées :
- A Jean Racine – 2 Classes transplantées avec 80 vacations et 3 700 € chacune.
- Elémentaire Créqui - 1 Classe transplantée - Saint Front (43) 80 vacations - 3 700 €
- Elémentaire Créqui - 2 Classes transplantées - Séjour libre (85) - 2 400 € chacune et 40 vacations
- Elémentaire Jean Jaurès - 2 Classes transplantées - Les Plans d'Hotonnes (01) - 80 vacations et 3 700 € chacune
- Elémentaire Jean Rostand - 4 Classes transplantées (Chalet du Mézenc (43) avec 80 vacations et 3 700 € chacune, la dernière ayant 60 vacations et 3 050 €
Elle termine en signalant que pour le financement classes sciences sur exercice 2010, pour le 6ème, il s’agit de deux classes de l’école Elémentaire Notre Dame de Bellecombe avec un montant de
2 250 €.
LE RAPPORT EST ADOPTE A L’UNANIMITE.
Rapport N° 06.09.202 - Attribution d'une subvention de 28 000 € à l'association "Laboratoire d'Art Impliqué" pour son installation plastique et lumière "Synchromes" qui sera installée sur les berges du Rhône, sur les 6ème, 3ème, et 7ème arrondissements, dans le cadre de la Fêtes des Lumières 2009. Approbation d'une convention mixte
Mme MUCHADA présente de projet de délibération.
Elle indique que l’association « Laboratoire d’Art Impliqué » fera découvrir le travail de Ghyslain BERTHOLON, qui travaille sur un programme de recherches artistiques basé sur le flux d’images et d’informations : Les Diachromes (qui figent dans le temps et l’espace une seule image extraite du flot télévisuel) et les Synchromes (qui condensent en une seule image un espace temps donné). L’installation sera effectuée sur les berges du Rhône dans les 6ème, 3ème et 7ème arrondissements dans le cadre de la Fête des Lumières. Il s’agira de dresser un portrait de la ville à travers celui de ses habitants ; le tout en un parcours lumineux allant du pont Wilson à la passerelle du Collège du 5 au 8 décembre 2009. Il est proposé d’allouer une subvention de 28 000 € et une convention en fixe les conditions d’attribution et les modalités de contrôle de son utilisation.
LE RAPPORT EST ADOPTE A L’UNANIMITE.
Départ de M. NARDONE à 20 h 30.
Rapport N° 06.09.203 - Lyon – Londres 2012 – Soutien individuel aux athlètes de haut niveau
M. CHABOT est rapporteur de ce dossier.
Il rappelle que la Ville de Lyon avait mis en place une « opération destinée à aider financièrement les athlètes lyonnais susceptibles d’être sélectionnés pour les Jeux Olympiques et Paralympiques (J.O.) dès 2001. Cette opération sera poursuivie pour les prochains Jeux Olympiques et Paralympiques de Londres 2012.
Il précise que pour chaque athlète dont la préparation s'inscrit dans le cadre de cette opération, une convention d’objectifs fixe les droits, les devoirs de chacun et précise le montant de l’aide allouée en fonction de ses résultats et de sa progression selon 3 catégories :
- Catégorie A = sportifs appartenant déjà à un Collectif France et participant ou ayant participés à des Championnats du Monde ou des Championnats d’Europe - 5 200 €
- Catégorie B = sportifs appartenant à un Collectif France ou Espoir - 1 700 €
- Catégorie C = jeunes sportifs ayant obtenu des résultats significatifs et appartenant au moins à la liste « Espoir » des sportifs de haut niveau du Ministère de la Santé et des Sports - 750 €.
M. CHABOT rappelle qu’on lui avait demandé de faire un état des subventions versées aux clubs à l’occasion des lions du sport depuis le début de la mandature et signale que le document figure dans la pochette des élus.
M. MARILLAT des MERCIÈRES l’en remercie et indique qu’a priori ces subventions servent pour l’équipement des clubs.
Mme DE COSTER trouve importante la somme de 2 000 € reçue par le comité du cyclisme.
M. CHABOT souligne que cela permet notamment le soutien de l’association pour l’organisation de deux manifestations importantes très attractive pour le public et dont elle n’arriverait pas à boucler le budget sans cette aide.
Mme DE COSTER pensait que la règle des "Lions du Sport" est d'aider les clubs locaux pour leurs actions en direction des habitants de l'arrondissement.
M. CHABOT estime qu’à ce moment, il faudrait prévoir un budget plus important pour l’organisation des trophées. Il fait remarquer que M. BRAILLARD ne voit aucun inconvénient à ces subventions et qu’on peut supposer qu’il ne les accorderait pas dans le cas contraire.
LE RAPPORT EST ADOPTE A L’UNANIMITE.
Rapport N° 06.09.204 - Attribution de subventions aux associations d'anciens combattants
M. CHABOT présente ce dossier.
Il s’agit d’apporter un soutien à différentes associations d’Anciens Combattants et notamment dans le 6ème arrondissement de L’Amicale des Déportés d’Auschwitz-Birkenau et des camps de Haute Silésie. En 2009, la subvention servira à la participation au fonctionnement général de l’association et à l’organisation d’un voyage annuel à Auschwitz-Birkenau. Il est proposé un montant de 3 200 €.
LE RAPPORT EST ADOPTE A L’UNANIMITE.
Rapport N° 06.09.205 - Patrimoine bâti de la Ville de Lyon. Remplacement des systèmes de sécurité incendie. Opération 60021 774 – Programme 20020 – Montant de l'opération :
1 800 000 € TTC – Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2008-1 "Conservation patrimoine bâti tous secteurs"
Mme CROIZIER rapportera ce projet de délibération.
Il s’agit des Systèmes de Sécurité Incendie (SSI) : équipements techniques permettant la détection d’une anomalie (échauffement, fumée, ...), la génération d’une alerte, la mise en sécurité immédiate du site (compartimentage, désenfumage, etc ...).
Elle indique qu’un certain nombre de ces SSI sont devenus obsolètes, difficilement réparables faute de pièces détachées et leur remplacement rapide s’avère indispensable compte tenu du risque de panne irrémédiable. Considérant que la complexité des systèmes est liée à celle des bâtiments, deux types de sites ont été identifiés :
- Les sites « volumineux » : le Musée des Beaux Arts, l’Opéra, le Palais Saint Jean, le Musée d’Art Contemporain, le Stade de Gerland,
- Les sites « courants ».
Ce projet est estimé à 1 800 000 € TTC qui seront répartis comme suit
- 2009 : 100 000 €
- 2010 : 800 000 €
- 2011 : 600 000 €
- 2012 : 300 000 €
Elle fait remarquer qu’on est là, pour le Musée des Beaux Arts, dans une obligation réglementaire car c’est un immeuble récent et que ce sont des mises aux normes obligatoires.
Mme BRICHET indique que la remarque de Mme CROIZIER, qui demandait qu’un audit général de la dépense énergétique soit fait par bâtiment a été prise en compte.
Mme CROIZIER est très contente de cette information qui s’appliquera au dossier suivant.
LE RAPPORT EST ADOPTE A L’UNANIMITE.
Rapport N° 06.09.206 - Rénovation des installations thermiques 2010 – Opération n° 60021768. Affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2008-1,
Mme CROIZIER rapporte ce dossier.
Elle rappelle qu’en mai 2009, a été approuvé le projet de « Rénovation des installations thermiques 2009-2014 ». De cette manière, cela permet d’améliorer de façon notable les performances des bâtiments, et notamment :
- d’économiser l’énergie et l’eau potable;
- de diminuer l’impact annuel des installations thermiques de nos bâtiments qui a baissé de 650 tonnes de CO2 par an entre 2001 et 2006 ;
- d’améliorer l’efficacité, la fiabilité, les conditions de gestion et d’exploitation de ces équipements, par l’automatisation et la télétransmission ;
- d’utiliser plus largement les énergies et fluides renouvelables, tels que la nappe phréatique et l’énergie solaire.
Elle indique que, depuis 1990, sur 450 installations de chauffage, rafraîchissement ou ventilation relevant du patrimoine municipal, 330 ont été rénovées. Elle précise que pour 2010, une liste prévisionnelle de quatorze sites a été établie, correspondant à une prévision de dépenses de
1 600 000 €, programme qui pourra être modifié si des impossibilités techniques ou des urgences liées à des pannes irréversibles le justifient. La rénovation des installations thermiques 2010 estimée à 1 600 000 € TTC.
Pour le 6ème il s’agit de la rénovation de la chaufferie du Gymnase Bellecombe.
M. DAVID est heureux de voir au travers des dossiers que beaucoup de choses se font sur Bellecombe.
Mme CROIZIER précise que l’installation datait de 1988 et qu’il s’agit du remplacement de la VMC, du soufflage d’air et de la remise à niveau complète de l’installation.
LE RAPPORT EST ADOPTE A L’UNANIMITE.
Rapport N° 06.09.207 - Participation financière de la Ville de Lyon à la production de logement social – Lyon 6e : 5 rue Viricel / Lyon 7e : 4 rue du Rhône – 4 rue Abraham Bloch – 36 rue Clément Marot
Mme NACHURY est rapporteur de ce dossier et excuse Mme MOULLIN qui n’a pu être présente.
Elle rappelle que dans le cadre de la politique de la Ville de Lyon en faveur de l'habitat, des participations financières sont accordées aux organismes HLM et associations habilitées, permettant ainsi le développement de nouvelles opérations de logements sociaux. Il s’agit aujourd’hui d’accorder de nouvelles subventions pour un montant total de 390 859 € à 4 opérations d’acquisition amélioration, de construction neuve ou en VEFA (Vente en Etat Futur d’Achèvement) comptant 98 logements dont :
- 50 logements financés en Prêt locatif à usage social (PLUS)
- 16 logements financés en Prêt Locatif Aidé d’Intégration (PLAI)
- 32 logements financés en Prêt Locatif Social (PLS) non aidé.
Pour le 6ème arrondissement, elle indique qu’il s’agit d’un appartement en PLAI – au 5 rue Viricel pour un montant de 5 000 €.
Elle précise que cette rénovation est faite par Habitat et Humanisme et a reçu un avis favorable en commission municipale.
LE RAPPORT EST ADOPTE A L’UNANIMITE.
Rapport N° 06.09.208 - Fêtes de fin d'année –Illuminations et animations 2009 : Attribution de subventions d'un montant total de 155 226 € (illuminations) et 19 067 € (animations) aux associations de commerçants - Approbation de conventions
M. TRONEL présente ce projet de délibération.
Il rappelle que lors du dernier conseil, un montant de subventions de 43 243 € pour les illuminations et de 1 469 € pour les animations a été accordé. Il précise qu’il s’agit aujourd’hui des dernières demandes reçues des associations de commerçants.
Il précise que le montant des subventions proposées correspond à 50 % de la dépense TTC 2008 ou 25 % du montant TTC du devis 2009 pour les associations n’ayant pas réalisé de projets d’illuminations l’an dernier. Le plafond de subvention maximal pouvant être accordé est fixé à
20 000 €. Les associations qui se voient accorder des subventions sur le 6ème pour la mise en place des décorations lumineuses sont :
- Promotion pour la Cité Internationale (APCI) 6 250 €
- Carré Foch 9 275 €
- Association des Commerçants Saxe Saint Pothin 20 000 €
Il ajoute que pour l’organisation des animations de fin d’année, il s’agit des associations :
- Saxe Saint-Pothin 2 850 €
- Promotion pour la Cité Internationale (APCI) 3 000 €
Il souligne le dynamisme de l’association de la Cité Internationale qui fait beaucoup pour l’animation. Il y aura une patinoire sur l’esplanade Raymond Barre.
Mme DE COSTER demande depuis quand existe cette association.
Mme NACHURY indique qu’à la dissolution de la SEM qui portait les différentes actions et organisait les manifestations, l’association s’est créée en 2008 car il était nécessaire de piloter les futurs projets.
LE RAPPORT EST ADOPTE A L’UNANIMITE.
Départ de Mme BERTRIX-VEZA à 20 h 40.
Rapport N° 06.09.209 - Participation du grand Casino de Lyon – Groupe Partouche – à la politique culturelle de la Ville de Lyon – Versement de subventions à des associations des 6e et 9e arrondissements pour leurs projets culturels - Approbation de convention
Mme MUCHADA rapporte ce dossier.
En octobre 2009, une participation du Grand Casino à la politique culturelle de la Ville de Lyon a été versée à hauteur de 90 000 €, dont 70 000 € ont été attribués à des associations du secteur musique lors de cette même séance. Il est proposé de répartir la somme restante, soit 20 000 €, entre des associations des 6ème et 9ème arrondissements pour soutenir des manifestations culturelles menées au sein de chacun des arrondissements.
Elle précise que les associations suivantes du 6ème arrondissement ont été retenues :
- L’ASAC, Association de Soutien à l’Animation Culturelle qui organise la Journée des Peintres et les Joutes littéraires lesquelles attirent un public de plus en plus nombreux. Il est proposé une somme de 3 000 €.
- La Clé des Chants crée des spectacles qui mêlent théâtre et chant et qui propose les 15 novembre et 13 décembre 2009, à la salle Victor Hugo, deux spectacles musicaux, à destination, principalement, des séniors. Il est proposé d’allouer 2 000 €.
- L’association Com’Expression organise des spectacles et ateliers d'initiation interactifs à destination de tout public et notamment un spectacle de marionnettes, "Les marionnettes font leur show", en animation extérieure, ayant pour thème l'écologie. Les représentations se dérouleront place Maréchal Lyautey et dans le quartier Bellecombe. Il est proposé d'attribuer
2 000 €.
- La Compagnie du Gai Savoir qui prépare notamment trois spectacles culturels et artistiques, visant à mettre en valeur le patrimoine, la faune et la flore dans les parcs et jardins du 6e arrondissement, à destination des enfants et du grand public et présentés au printemps prochain. Pour l'ensemble de son projet, il est proposé d'allouer 2 000 €.
- Enfin, l'Espace Jeunes 6 MJC qui par des ateliers de pratique amateur en danse, théâtre, musique et activités sportives de détente, s'adresse à tous les publics. La structure travaille sur un projet d'animation "comtes du monde", à destination du jeune public, qui s'échelonnera sur trois semaines au printemps prochain. Il est proposé le versement d'une subvention de 1 000 €.
LE RAPPORT EST ADOPTE A L’UNANIMITE.
Rapport N° 06.09.210 - Fête des Lumières – Financements et partenariats privés, conventions de mécénat
Mme MUCHADA rapporte ce dossier.
Elle indique qu’en septembre et octobre 2009, la démarche de recherche de partenariats financiers lancée dans le cadre de la Fête des Lumières ainsi que les modèles de convention de mécénat a été approuvée de même que la signature de conventions avec plusieurs entreprises dont le nombre s’accroît. Elle indique que plus de vingt cinq partenaires se sont associés pour un montant de
425 000 € (ainsi que 413 358,33 € en nature) lesquels viennent s’ajouter à ceux déjà acquis
(329 000 €) et feront l'objet de conventions de mécénat ou de parrainage avec la Ville de Lyon. Dans le 6e arrondissement le GROUPE CARDINAL participe pour un montant de 30 000 euros.
Elle précise que des conventions particulières seront passées dans le cade des lumignons du cœur mais aussi avec les partenaires Communication et que certains partenaires se sont proposés pour le financement de l’appel à projet 2010 pour le site internet de la Fête des Lumières. Elle ajoute que les contreparties offertes aux partenaires par la Ville de Lyon sont très limitées et ne dépassent pas 25 % des dons : Ils sont autorisés à utiliser le logo et la dénomination « 8 décembre – Fête des Lumières », à associer leurs noms à la manifestation et à utiliser une dénomination différente en fonction du montant de leur participation : soutien pour un financement égal ou supérieur à 6 000 €, Partenaire quand il est égal ou supérieur à 12 000 €, Partenaire Officiel pour 30 000 € et Partenaire Lumière au-delà de 51 000 €.
LE RAPPORT EST ADOPTE A L’UNANIMITE.
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Questions diverses.
Mme DE COSTER fait remarquer que le site internet de l’arrondissement Lyon6.org n’est pas à jour et notamment sur le nom des élus.
M. DAVID remarque qu’il y a eu beaucoup de mouvement mais remercie Mme DE COSTER d’avoir fait remonter cette information. Il engage d’ailleurs tout le monde à faire de même.
Mme BRICHET indique que la permanence des élus d’opposition se tient de 14 h 30 à 16 h 30 et non pas de 14 h à 16 h 45.
M. DUC annonce le démarrage des Métiers d’art du 12 au 21 novembre 2009 dont le vernissage se fera le 12 à 19 heures. Il y aura des conférences et des démonstrations pendant toute la durée du salon.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 50.
La prochaine séance du conseil se tiendra le 1er décembre 2009 à 18 h 30.
    
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Le 6e arrondissement
