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> Conseil d'arrondissement
Séance du 25 octobre 2011
ORDRE DU JOUR
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Appel nominal
- Approbation du procès-verbal de la séance du 13 septembre 2011
- Examen des projets de délibérations
Rapporteurs
Jean-Jacques DAVID
06.11.446 Installation d'un nouveau conseiller d'arrondissement, Monsieur Laurent JAUFFRET, suite à la démission de Monsieur Yvan GUILLOTTE
Denise ROBIN 06.11.447 Programmation classes transplantées janvier-juin 2012 – Complément programmation temps scolaire et périscolaire 2011
Laurence CROIZIER 06.11.448 Mise en sécurité du Quadrilatère – 2ème tranche – 58 rue de Sèze à Lyon 6e – Opération n° 06 015 680 – Modification de marché de maîtrise d'œuvre
Denise ROBIN 06.11.449 Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées (animation, protection de la santé, développement réseaux)
Denise ROBIN 06.11.450 Groupe Scolaire Jean Rostand – 92,94 rue Tronchet à Lyon 6e – Restructuration du restaurant scolaire – Opération n° 06 008 557 – Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1 – Programme n° 00006 pour un montant de
932 000 euros TTC (valeur avril 2011)
Bruno TRONEL 06.11.451 Fêtes de fin d'année – Illuminations et animations 2011 – Attribution de subventions pour un montant total de 195 841 euros (illuminations) et de 17 205 euros (animations) aux associations de commerçants – Approbation de conventions
Laurence CROIZIER 06.11.452 Réhabilitation des enclos extérieurs des fauves au parc de la Tête d'Or à Lyon 6e – Opération n° 06016085 – Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'A.P. 2009-1 – Programme 00012 pour un montant de
250 000 euros TTC
Laurence CROIZIER 06.11.453 Reconstruction des vestiaires du Jardin Botanique du Parc de la Tête d'Or à Lyon 6e – Opération n° 06016998 – Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-1 – Programme n° 20008 pour un montant de 760 000 euros TTC (valeur juillet 2011)
Laurence CROIZIER 06.11.454 Désinfestation des églises – Opération 60047522 – Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-4 du programme 20005 pour un montant de 135 000 euros
Anne-Claire PECH 06.11.455 Attribution de subventions complémentaires de fonctionnement à diverses associations gestionnaires d'équipements de Petite enfance – Approbation de conventions d'application et ajustement de subvention du budget primitif
Anne-Claire PECH 06.11.456 Attribution de subventions à des associations œuvrant dans le domaine de la santé : l'accès aux soins et la réduction des risques (lutte contre les IST : VIH/Sida et hépatites, prévention des conduites addictives)
Anne-Claire PECH 06.11.457 Programmation complémentaire 2011 au titre du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon (modification et annulation de recettes – annulation de subventions de fonctionnement – attribution de subventions d'investissement)
Nicole GRAZIANI 06.11.458 Approbation d'une convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit avec l'association "Comité du Rhône pour l'UNICEF" 73 rue Vauban à Lyon 6e
Anne-Claire PECH 06.11.459 Autorisation de signer le Contrat Enfance Jeunesse (2011-2014) et deux contrats Enfance Entreprise avec la Caisse d'Allocations Familiales
Elsa MUCHADA 06.11.460 Attribution de subventions de fonctionnement à 4 compagnies théâtrales pour un montant global de
11 500 € - FIC
Elsa MUCHADA 06.11.461 Programmation dans les arrondissements de la Fête des Lumières 2011 du jeudi 8 au dimanche 11 décembre 2011 et approbation d'une convention de subventions types
Claude CHABOT 06.11.462 Les Lions du Sport – Attribution de subventions aux associations sportives de proximité
Elsa MUCHADA 06.11.463 Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon – Célestins, Théâtre de Lyon et le Cabinet DUFLOS & CARTIGNY ASSOCIIES
Jean-Jacques DAVID 06.11.464 Affectation des crédits au titre des recettes complémentaires, dites du compte 471, dégagées par le Casino Le Pharaon pour des dépenses d'investissement
Jean-Jacques DAVID 06.11.465 Question écrite : La tranquillité publique
Jean-Jacques DAVID 06.11.466 Question écrite : Le Parc de la Tête d'Or
Jean-Jacques DAVID 06.11.467 Question écrite : Les pistes cyclables
- Questions diverses
    
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Le 6e arrondissement
