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> Conseil d'arrondissement
Séance du 1er déc. 2009
ORDRE DU JOUR
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Appel nominal
- Approbation du procès-verbal de la séance du 5 novembre 2009
- Examen des projets de délibérations
Rapporteurs
Jean-Jacques DAVID 06.09.211 Budget 2009 – Décision modificative n° 2.
Jean-Jacques DAVID 06.09.212 Dotation 2010 – Vote de l'état spécial.
Catherine MOULLIN 06.09.213 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 651 284 € - Opération Acquisition, amélioration de 11 logements (10 logements PLUS et 1 logement PLAI) situés 5 boulevard des Brotteaux à Lyon 6e.
Catherine MOULLIN 06.09.214 Instances Locales de l'Habitat et des Attributions (ILHA). Règlement intérieur sur le territoire de la Ville de Lyon.
Anne-Claire PECH 06.09.215 Conventions d'occupation temporaire consenties par la Ville de Lyon au profit du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Lyon (CCAS), pour les biens immobilier destinés à accueillir les antennes de solidarité de Lyon et le restaurant social du 3ème arrondissement de Lyon sis 2 bis rue Terme à Lyon 1er – EI N° 01055 – 19 rue Etienne Dolet à Lyon 3ème – EI N° 03028 – 60 rue de Sèze à Lyon 6ème – EI N° 06015 – 15 avenue Jean Mermoz à Lyon 8ème – EI N° 08251 – 11 rue Sergent Michel Berthet à Lyon 9ème – EI N° 09037.
Anne-Claire PECH 06.09.216 Schéma directeur de la vie associative de Lyon – Approbation des avenants aux conventions d'occupation à titre gratuit de locaux de la Ville de Lyon mis à disposition des maisons de la jeunesse et de la culture des centres sociaux et des maisons de l'enfance de Lyon.
Anne-Claire PECH 06.09.217 Prolongation d'un an de la durée du contrat urbain de cohésion sociale 2007-2009 de Lyon signé avec l'Etat, la Région Rhône-Alpes, le Département du Rhône, la Communauté Urbaine de Lyon et la Caisse d'Allocations familiales de Lyon, et prolongation d'un de la durée des conventions de gestion sociale et urbaine de proximité 2007-2009.
Anne-Claire PECH 06.09.218 Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de Lyon – Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et l'association ALLIES-PLIE de Lyon.
Laurence CROIZIER 06.09.219 Autorisations d'urbanisme nécessaires à la réalisation de petits travaux d'investissement en 2010.
Claude CHABOT 06.09.220 Approbation du bilan 2009 et des modifications du règlement du dispositif PRODIJ.
Luc LAFOND 06.09.221 Tarification stationnement payant résidents.
Catherine MOULLIN 06.09.222 Garantie sollicitée à hauteur de 8 419 000 € par la SACVEL pour un emprunt d'un montant total de
15 840 000 € - Opération : Acquisition et transformation de l'immeuble de la CRAM comprenant 44 logements, des bureaux et 60 parkings situés 102 rue Masséna à Lyon 6e.
Jean-Jacques DAVID 06.09.223 Avis du Conseil Municipal sur la demande d'abattement fiscal du Grand Casino de Lyon pour sa participation financière au profit de la biennale d'art contemporain dans le cadre de l'article 34 de la Loi de Finances rectificative pour 1995.
Anne-Claire PECH 06.09.224 Liste des subventions proposées au Budget Primitif 2010 pour diverses associations du 6ème arrondissement de Lyon.
- Questions diverses
    
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Le 6e arrondissement
