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> Conseil d'arrondissement
Séance du 13 septembre 2011
ORDRE DU JOUR
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Appel nominal
- Approbation du procès-verbal de la séance du 28 juin 2011
- Examen des projets de délibérations
Rapporteurs
Jean-Jacques DAVID
Rapport suspendu : En attente de la démission de M. GUILLOTTE
06.11.421 Installation d'un nouveau conseiller d'arrondissement, Monsieur Laurent JAUFFRET, suite à la démission de Monsieur Yvan GUILLOTTE
Jean-Jacques DAVID 06.11.422 Lyon 6e – Adhésion et représentation de la Ville de Lyon à l'Association Syndicale Libre créée pour la gestion de l'immeuble dénommé "Aigle de Meaux" – 98 – 100 rue Boileau – N° EI 06179 V 001
Jean-Jacques DAVID 06.11.423 Fixation des contributions liées à la mise à disposition de locaux et de matériel de vote de la Ville de Lyon lors d'organisation de primaires de partis politiques
Denise ROBIN 06.11.424 Programmation temps scolaire – temps périscolaire – CEL 2011 – 2012
Denise ROBIN 06.11.425 Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement à la Maison de l'Enfance du 6e arrondissement sise 34 rue Waldeck Rousseau 69006 LYON et approbation d'une convention d'application
Denise ROBIN 06.11.426 Garantie sollicitée à hauteur de 50 % par le Centre de Coordination Médico-Sociale pour la souscription d'un emprunt d'un montant total de 60 000 euros –
Opération : Travaux d'aménagement des locaux en vue du rapprochement entre le service de soins à domicile et le service d'accueil de jour situés 87 rue Tronchet à Lyon 6e
Catherine MOULLIN 06.11.427 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM SOLLAR pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 704 519 euros – Opération : acquisition amélioration de 10 logements (8 logements PLUS et 2 logements PLAI) situés 114 rue Bugeaud à Lyon 6e
Catherine MOULLIN 06.11.428 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM SOLLAR pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 413 018 euros – Opération : acquisition d'un immeuble de 6 logements (3 logements PLUS et 3 logements PLAI) situés 130 rue Bugeaud à Lyon 6e
Bruno TRONEL 06.11.429 Attribution d'une subvention de 2 500 euros à la Chambre de Commerce France-Israël Rhône-Alpes (CCFIRA° - Année 2011
Laurence CROIZIER
06.11.430 Opération n° 06016003 "Rénovation de la Roseraie Historique du Jardin Botanique et de la Pergola de la Grande Roseraie du Parc de la Tête d'Or" Programme 20012 – Vote de l'Opération et affectation de l'AP n° 2009-1 pour un montant de 300 000 €
Laurence CROIZIER 06.11.431 Opération n° 06016997 – "Divers travaux de conservation du patrimoine dans le Parc de la Tête d'Or" – Vote de la seconde partie de l''opération et affectation complémentaire de l'AP n° 2009-1, programme 20012 pour un montant de
500 000 €
Laurence CROIZIER 06.11.432 Etude thermique du bâti ancien – Demande de subvention auprès de la DRAC Rhône-Alpes – Convention de participation à intervenir avec le Grand Lyon
Laurence CROIZIER 06.11.433 Avis du Conseil municipal à la demande de vidange du barrage suisse de Verbois et des opérations d'accompagnement en territoire français présentés par le CNR
Anne-Claire PECH 06.11.434 Programmation financière 2011 au titre de la réduction des risques : Lutte contre les IST, sida et hépatites - Prévention et lutte contre les addictions – Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations
Anne-Claire PECH 06.11.435 Programmation financière complémentaire 2011 au titre du plan local pour l'insertion et l'emploi et du volet emploi-insertion du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon
Anne-Claire PECH 06.11.436 Attribution de subventions à trois structures œuvrant dans le domaine de la santé : le Kiosque Info Cancer de Lyon, la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Rhône et l'Association de Promotion des Maisons Médicales de Garde Libérale Lyonnaises
Anne-Claire PECH 06.11.437 Dans le cadre de l'action sociale conduite par la Ville de Lyon, attribution de subventions à plusieurs associations et une fondation agissant en direction des personnes en difficulté et autorisation de signature de conventions de financement
Anne-Claire PECH 06.11.438 Approbation et autorisation de signature de la convention-cadre 2012-2015 avec le Groupement d'Intérêt Public (G.I.P.) – Maison de l'emploi et de la Formation de Lyon, sis 107-109 boulevard Vivier Merle à Lyon 3e
Elsa MUCHADA 06.11.439 Programmation dans les arrondissements de la Fête des Lumières du jeudi 8 au dimanche 11 décembre et approbation de conventions de subventions types
Claude CHABOT 06.11.440 Attribution de subventions dans le cadre du soutien à des associations de jeunesse
Claude CHABOT 06.11.441 Attribution de subventions aux associations d'anciens combattants
Claude CHABOT 06.11.442 Les Lions du Sport – Attribution de subventions aux associations sportives de proximité
Claude CHABOT 06.11.443 Lyon – Londres 2012 – Soutien individuel aux athlètes de haut niveau et approbation de conventions de parrainage de sportifs de haut niveau en vue de représenter la France aux Jeux Olympiques et Paralympiques de Londres 2012
Elsa MUCHADA 06.11.444 Attribution de subventions de fonctionnement à des structures de création et de diffusion artistique pour un montant global de 84 000 euros – Participation financière du Grande Casino de Lyon – Groupe Partouche – à la politique culturelle de la Ville de Lyon – Approbation de conventions
Elsa MUCHADA 06.11.445 Enveloppe lieux de spectacles et autres lieux culturels – Attribution de subventions d'équipement pour un montant global de 180 500 € à des structures de création et de diffusion artistique – Approbation de conventions d'application entre la Ville de Lyon et les associations
Jean-Jacques DAVID 06.11.446 Dotations aux arrondissements pour l'année 2012
- Questions diverses
    
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Le 6e arrondissement
